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Brevet européen · EP2828132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828132
Numéro de demande
EP13718887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 7/04 (2006.01)
B60T 13/58 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
Priorité
JP 2012063988 21.03.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/000386 15.03.2013
Publication PCT
WO2013/140221 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

ADVICS CO., LTD.

Advics Co., Ltd.

2-1 Showa-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Shinsuke

Aichi-Ken 471-8571, JP

YABUSAKI, Naoki

Aichi-Ken 471-8571, JP

KODAMA, Hiroyuki

Aichi-Pref 448-8688, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.