PORTE DE FOUR

Brevet européen · EP2828214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828214
Numéro de demande
EP13719895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/085 (2006.01)
C03C 3/087 (2006.01)
F24C 14/02 (2006.01)
F24C 15/04 (2006.01)
Priorité
FR 1252479 20.03.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050577 19.03.2013
Publication PCT
WO2013/140081 26.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle B.P. 182, 02407 Château Thierry, FR

Inventeur

PLEVACOVA, Kamila

F-92400 Courbevoie, FR

DARGAUD, Olivier

F-92190 Meudon, FR

BRUNET, Edouard

75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.