DURCH SINTERUNG GEBUNDENE KERAMIKARTIKEL

Brevet européen · EP2828221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828221
Numéro de demande
EP13763988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
10 juin 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 37/00 (2006.01)
F16L 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201261614497 P 22.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/033574 22.03.2013
Publication PCT
WO2013/142828 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics & Plastics, Inc.

Saint-Gobain Ceramics & Plastics Inc.

One New Bond Street, Worcester, Massachusetts 01615-0138, US

Inventeur

BANACH, Lawrence M.

Lockport, New York 14094, US

BEVILACQUA, John M.

Williamsville, New York 14221, US

LANZONE, Steven W.

Cheektowaga, New York 14215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.