Kristalline Form eines Succinatsalzes

Brevet européen · EP2828261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828261
Numéro de demande
EP13720079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
3 févr. 2016
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/10 (2006.01)
A61K 31/438 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201261612727 P 19.03.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/052092 15.03.2013
Publication PCT
WO2013/140319 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

HOWSHAM, Catherine

Horsham RH12 5AB, GB

LINDENBERG, Christian

CH-4002 Basel

PERLBERG, Anett

CH-4002 Basel

TUFILLI, Nicola

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.