PROCÉDÉ DE LIGATION NATIVE

Brevet européen · EP2828279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828279
Numéro de demande
EP13713375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 1/02 (2006.01)
C07K 7/06 (2006.01)
C07K 7/08 (2006.01)
C07D 293/02 (2006.01)
C07K 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1252548 21.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055507 18.03.2013
Publication PCT
WO2013/139719 26.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 30 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  3. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut Pasteur de Lille

1 rue du Prof. Calmette BP 245, 59019 Lille Cedex, FR

Université de Lille 2 Droit et Santé

42, rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

MELNYK, Oleg

F-59112 Annoeullin, FR

RAIBAUT, Laurent

F-06000 Nice, FR

OLLIVIER, Nathalie

F-59100 Roubaix, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.