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Brevet européen · EP2828301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828301
Numéro de demande
EP12709641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2012
Publié
28 janv. 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08C 19/25 (2006.01)
C08C 19/44 (2006.01)
C08F 36/06 (2006.01)
C08F 236/10 (2006.01)
C08K 5/548 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/054919 20.03.2012
Publication PCT
WO2013/139378 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

VALENTI, Silvia

06122 Halle, DE

HAMANN, Evemarie

06128 Halle, DE

JANTSCH, Norbert

06128 Halle, DE

THIELE, Sven

06110 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.