GABIONE

Brevet européen · EP2828437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828437
Numéro de demande
EP13720568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
IT BO20120151 21.03.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/051829 07.03.2013
Publication PCT
WO2013/140290 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  2. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  3. 6 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 06.07.2017

  4. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Officine Maccaferri S.p.A.

Via Kennedy, 10, 40069 Zola Predosa (BO), IT

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

FERRAIOLO, Francesco

40050 Ca' de' Fabbri (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.