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Brevet européen · EP2828469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828469
Numéro de demande
EP13764295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
28 juin 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 19/16 (2006.01)
E21B 43/08 (2006.01)
Priorité
US 201213425493 21.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/026851 20.02.2013
Publication PCT
WO2013/141993 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

SONNIER, Gareth D.

Broussard, Louisiana 70518, US

BARKER, Stewart

Bridge of Don Aberdeenshire AB22 8WX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.