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Brevet européen · EP2828469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828469
- Numéro de demande
- EP13764295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 19/16 (2006.01)E21B 43/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201213425493 21.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/026851 20.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/141993 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
SONNIER, Gareth D.
Broussard, Louisiana 70518, US
BARKER, Stewart
Bridge of Don Aberdeenshire AB22 8WX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.