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Brevet européen · EP2828482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828482
- Numéro de demande
- EP12710247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2012
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F01C 1/344 (2006.01)F01C 1/356 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F02B 53/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/054924 20.03.2012
- Publication PCT
- WO2013/139381 26.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.08.2019
3 entrées antérieures
- 1 août 2019
Transféré
- Titulaire
- Mair's - Drehscheibenmotor, Inc., 391 N.W. 179th Avenue, Beaverton, Oregon 97006, Etats-Unis d'Amérique → Philipp Kevin Mair, Kematen 75/K, 39049 Pfitsch, Italie
Publié dans Swissreg le 01.08.2019
- 5 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Titulaire
39049 Pfitsch, IT
Mandataire
Inventeur
I-39049 Pfitsch, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.