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Brevet européen · EP2828484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828484
Numéro de demande
EP13714573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/18 (2006.01)
Priorité
EP 12160893 22.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055965 21.03.2013
Publication PCT
WO2013/139926 26.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia IP UK Limited

5th Floor, North Side 7/10 Chandos Street Cavendish Square, London W1G 9DQ, GB

Inventeur

SCHNIEDER, Martin

CH-5408 Ennetbaden

SHCHUKIN, Sergey

CH-5507 Mellingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.