STREIFENDICHTUNG
Brevet européen · EP2828488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828488
- Numéro de demande
- EP13711651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 11/00 (2006.01)F16J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 12160480 21.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/055782 20.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/139837 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.