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Brevet européen · EP2828579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828579
- Numéro de demande
- EP13711036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23M 20/00 (2014.01)F23R 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12160385 20.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/055734 19.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/139813 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.