VERBRENNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2828581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828581
- Numéro de demande
- EP13711369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/18 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23C 3/00 (2006.01)F23G 7/06 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 12161079 23.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/055940 21.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/139914 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
EROGLU, Adnan
CH-5417 Untersiggenthal
DUESING, Michael
79618 Rheinfelden, DE
CIANI, Andrea
CH-8057 Zuerich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.