BEHEIZTER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2828586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828586
- Numéro de demande
- EP13718920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/26 (2006.01)F24H 1/40 (2006.01)F24H 1/44 (2006.01)
- Priorité
- PL 39858512 22.03.2012
- Demande PCT
- PCT/PL2013/000032 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/141727 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
KUZMA, Mariusz
PL-83-000 Pruszcz Gda ski, PL
SIEMIENCZUK, Tomasz
PL-81-351 Gda sk, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.