DOPPELZWECK-WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2828587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828587
- Numéro de demande
- EP13718417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/52 (2006.01)F28F 9/013 (2006.01)F28D 7/00 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F24H 1/28 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)F28F 1/42 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- PL 39860712 23.03.2012
- Demande PCT
- PCT/PL2013/000033 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/141728 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
PACHOLSKI, Adam
81-603 Gdynia, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.