SOLARMODULHALTER

Brevet européen · EP2828588 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828588
Numéro de demande
EP12784444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2012
Publié
28 janv. 2015
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24S 25/613 (2018.01)
F24S 25/70 (2018.01)
Priorité
DE 102012005320 19.03.2012
DE 102012011969 12.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/004401 19.10.2012
Publication PCT
WO2013/139357 26.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 7 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.02.2020

  8. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

SCHÜTZ, Veit

70197 Stuttgart, DE

KRANNICH, Kurt

71263 Weil der Stadt/Hausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.