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Brevet européen · EP2828588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828588
- Numéro de demande
- EP12784444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2012
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24S 25/613 (2018.01)F24S 25/70 (2018.01)
- Priorité
- DE 102012005320 19.03.2012DE 102012011969 12.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004401 19.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/139357 26.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 07.02.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
70197 Stuttgart, DE
71263 Weil der Stadt/Hausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.