ABZUGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2828602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828602
Numéro de demande
EP13764505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F41A 19/12 (2006.01)
F41A 17/46 (2006.01)
F41A 19/10 (2006.01)
F41A 19/17 (2006.01)
F41B 5/18 (2006.01)
F41B 5/14 (2006.01)
//F41A 19/25 (2006.01)
//F41A 19/42 (2006.01)
Priorité
US 201261614784 P 23.03.2012
Demande PCT
PCT/CA2013/000282 25.03.2013
Publication PCT
WO2013/138918 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 août 2018

    Titulaire

    Titulaire
    2360216 Ontario Inc., 31A Alcan Avenue, Toronto, Ontario M8W 1V4, Canada → 2360216 Ontario Inc., 1200 Aerowood Dr., Unit 24, Mississauga, ON L4W 2S7, Canada

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

  6. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

2360216 Ontario Inc.

1200 Aerowood Dr., Unit 24, Mississauga, ON L4W 2S7, CA

Inventeur

LIPOWSKI, Mats

Toronto, Ontario M8W 1V4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.