LEITWERKSTABILISIERTES VOLLKALIBER-ÜBUNGSGESCHOSS
Brevet européen · EP2828607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828607
- Numéro de demande
- EP13709379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 18 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F42B 8/12 (2006.01)F42B 14/02 (2006.01)F42B 10/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012005743 23.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054430 05.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/139593 26.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
29345 Unterlüß, DE
29320 Hermannsburg, DE
29690 Lindwedel, DE
06528 Martinsrieth, DE
52072 Aachen, DE
29556 Suderburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.