CARTE A PUCE ET PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP2828801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828801
Numéro de demande
EP13711052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H05K 3/30 (2006.01)
Priorité
EP 12305334 22.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055934 21.03.2013
Publication PCT
WO2013/139910 26.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Gemalto SA

6, rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

GUIJARRO, Sébastien

F-92190 Meudon, FR

LAVIRON, Thierry

F-92190 Meudon, FR

DOSSETTO, Lucile

F-92190 Meudon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.