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Brevet européen · EP2828840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828840
Numéro de demande
EP13711373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
17 juil. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61G 5/06 (2006.01)
G08C 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012204556 21.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055959 21.03.2013
Publication PCT
WO2013/139922 26.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Schleifring GmbH

Am Hardtanger 10, 82256 Fürstenfeldbruck, DE

Inventeur

STEFFENS, Holger

80993 München, DE

KRUMME, Nils

82340 Feldafing, DE

WEITHMANN, Herbert

80999 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.