ANORDNUNG UND CHIPGEHÄUSE

Brevet européen · EP2828890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828890
Numéro de demande
EP13712945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
12 août 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/498 (2006.01)
Priorité
GB 201204713 18.03.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050200 18.03.2013
Publication PCT
WO2013/141701 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

MUSK, Robert William

Kingsbridge Devon TQ7 4PL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.