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Brevet européen · EP2828891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2828891
- Numéro de demande
- EP13719601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- US 201261613363 P 20.03.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/000422 20.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/140227 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 30 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd., 26 Woodlands Loop, Singapore 738317, Singapour → ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd., 7000 Ang Mo Kio Avenue 5, #02-00, 569877 Singapore, Singapour
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 22 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Heptagon Micro Optics Pte. Ltd., 26 Woodlands Loop, Singapore 738317, Singapour → ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd., 26 Woodlands Loop, Singapore 738317, Singapour
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.