VERBESSERTES LICHTSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2829161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2829161
- Numéro de demande
- EP13764722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/105 (2020.01)H05B 47/11 (2020.01)H05B 47/19 (2020.01)A61N 5/06 (2006.01)A61M 21/00 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)A61M 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261612468 P 19.03.2012
- Demande PCT
- PCT/SE2013/050288 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/141792 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
WINGREN, Tord
SE-217 74 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.