Verkaufsartikelbehälteranzeigesystem

Brevet européen · EP2829201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2829201
Numéro de demande
EP14175187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
28 janv. 2015
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47F 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201361856774 P 22.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 21 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Inventeur

Brügmann, Malte

Houston, TX 77018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.