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Brevet européen · EP2829281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2829281
Numéro de demande
EP13763687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
16 janv. 2019
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/295 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
A61K 39/04 (2006.01)
C12N 7/00 (2006.01)
A61K 39/02 (2006.01)
A61K 39/112 (2006.01)
A61K 39/102 (2006.01)
Priorité
JP 2012065162 22.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/054038 19.02.2013
Publication PCT
WO2013/140919 26.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

SAKAGUCHI, Masashi

Kikuchi-shi Kumamoto 869-1298, JP

SAKAMOTO, Ryuichi

Kumamoto-shi Kumamoto 860-8568, JP

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