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Brevet européen · EP2829341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2829341
Numéro de demande
EP13764116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
2 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23C 1/04 (2006.01)
B23Q 1/26 (2006.01)
B23Q 39/02 (2006.01)
Priorité
ES 201230414 20.03.2012
Demande PCT
PCT/ES2013/070133 05.03.2013
Publication PCT
WO2013/140005 26.09.2013
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 24 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.06.2016

  6. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Gepro Systems, S.L.

Zeharmendieta 2, 48200 Durango (Vizcaya), ES

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

ESTANCONA ERCILLA, José Antonio

E-48200 Durango (Vizcaya), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.