Lenkanordnung

Brevet européen · EP2829459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2829459
Numéro de demande
EP14177220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2014
Publié
28 janv. 2015
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 5/093 (2006.01)
B62D 5/00 (2006.01)
B62D 5/30 (2006.01)
A01B 69/00 (2006.01)
Priorité
GB 201313041 22.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Ltd.

Lakeside Works Rocester, Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

Young, Richard Frederick George

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Clarke, Nathan James

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Cadman, Richard Edward

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.