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Brevet européen · EP2829669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2829669
Numéro de demande
EP14178662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2014
Publié
28 janv. 2015
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04H 4/00 (2006.01)
Priorité
DE 202013103392 U 26.07.2013
DE 202013009161 U 17.10.2013
DE 202014100367 U 28.01.2014
DE 202014100625 U 12.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 9 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 24 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.11.2020

  7. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Weiß, Uwe

87700 Memmingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Weiß, Uwe

87700 Memmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.