WIEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2829853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2829853
- Numéro de demande
- EP12871672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2012
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012061531 19.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/007132 07.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/140478 26.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TSURUOKA, Masatomi
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
KISHIMOTO, Hirotsugu
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
KAWANISHI, Shozo
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
OKUNOSONO, Akinari
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.