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Brevet européen · EP2829990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2829990
- Numéro de demande
- EP13768360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)G06T 1/00 (2006.01)G06K 9/62 (2006.01)G06K 9/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012078344 29.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/059551 29.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/147170 03.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
CEVAHIR, Ali
Tokyo 140-0002, JP
TORII, Junji
Tatebayashi-shi Gunma 374-0035, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.