BIOKRAFTSTOFFZELLE
Brevet européen · EP2830138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2830138
- Numéro de demande
- EP13763540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/16 (2006.01)B09B 3/00 (2006.01)C02F 11/02 (2006.01)H01M 4/86 (2006.01)H01M 8/02 (2016.01)H01M 8/06 (2016.01)H01M 8/10 (2016.01)H01M 4/90 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012066018 22.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/058407 22.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/141382 26.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KONISHI, Takayoshi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
HIRAOKA, Toshio
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
KAKIZONO, Toshihide
Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.