VORRICHTUNG UND SYSTEM ZUR STEUERUNG EINES STROMVERBRAUCHSMODUS

Brevet européen · EP2830183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2830183
Numéro de demande
EP12872175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
28 janv. 2015
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/00 (2006.01)
H02J 3/38 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/057522 23.03.2012
Publication PCT
WO2013/140604 26.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Osaka Gas Co. Ltd

Osaka Gas Co., Ltd.

1-2, Hiranomachi 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

Wind Engineering Center Co., Ltd.

8-7, Sumida 4-chome, Sumida-ku,, Tokyo 1310031, JP

Inventeur

NAKAO Kunihiro

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

YAKIRE Koji

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

HIRAI Tomoyuki

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

NAGATA Satoshi

Tokyo 1310031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.