Stator einer dynamoelektrischen rotatorischen Maschine
Brevet européen · EP2830194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2830194
- Numéro de demande
- EP13178216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 3/34 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne → Michalski · Hüttermann & Partner mbB, Kaistraße 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michalski · Hüttermann & Partner Patentanwälte mbB, Kaistrasse 16A, 40221 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 21 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 20 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
6 entrées antérieures
- 20 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Innomotics GmbH, Vogelweiherstraße 1-15, 90441 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 13 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 6 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
90768 Fürth, DE
90441 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.