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Brevet européen · EP2830512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2830512
Numéro de demande
EP13713282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
3 août 2016
Radié
7 mars 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
Priorité
US 201261616555 P 28.03.2012
US 201361756758 P 25.01.2013
Demande PCT
PCT/US2013/030681 13.03.2013
Publication PCT
WO2013/148173 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 19 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.08.2016

  4. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KNUEPPEL, Stefan

CH-4436 Oberdorf

SCHMITT, Raymond

West Chester, PA 19380, US

KOCH, Rudolf

CH-4436 Oberdorf

MARTELLA, Arthur T.

Camden, NJ 08103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.