STAMMLOSE OBERARMKOMPONENTE
Brevet européen · EP2830541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2830541
- Numéro de demande
- EP13767580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- US 201261618385 P 30.03.2012US 201261618389 P 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/031164 14.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/148229 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 20 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
Orinda, California 94563, US
Strongsville, Ohio 44136, US
Warsaw, Indiana 46581-0988, US
S-167 61 Bromma, SE
Loveland, Ohio 45140, US
Leesburg, Indiana 46538, US
Leesburg, Indiana 46538, US
Warsaw, Indiana 46582, US
Warsaw, Indiana 46581-0988, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Warsaw, Indiana 46581-0988, US
Warsaw, Indiana 46581-0988, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.