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Brevet européen · EP2830543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2830543
Numéro de demande
EP13716636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201261618376 P 30.03.2012
US 201261740268 P 20.12.2012
US 201313836665 15.03.2013
US 201313837294 15.03.2013
US 201313837774 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/034286 28.03.2013
Publication PCT
WO2013/148954 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 4 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.11.2017

  6. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CLAYPOOL, Jody

Warsaw, IN 46581, US

PAPROSKY, Wayne

Winfield, IL 60190, US

LEWALLEN, David

Rochester, MN 55902, US

STUMP, Steven

Goshen, IN 46526, US

WHITE, Stephen E.

Fort Wayne, IN 46814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.