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Brevet européen · EP2830544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2830544
Numéro de demande
EP13716637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
21 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 201261618376 P 30.03.2012
US 201261740268 P 20.12.2012
US 201313836665 15.03.2013
US 201313837294 15.03.2013
US 201313837774 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/034293 28.03.2013
Publication PCT
WO2013/148960 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.09.2016

  6. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw IN 46580, US

Synvasive Technology, Inc.

4925 Robert J. Mathews Parkway, El Dorado Hills, CA 95762, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CLAYPOOL, Jody

Warsaw IN 46581, US

PAPROSKY, Wayne

Winfield, Illinois 60190, US

LEWALLEN, David

Rochester, Minnesota 55902, US

STUMP, Steven

Goshen, Indiana 46526, US

CHANA, Barjinder S.

Reno, NV 89521, US

FISHER, Michael G.

Reno, NV 89511, US

JOHANNABER, Kenneth D.

Reno, NV 89521, US

SIZELOVE, Andrew P.

Reno, NV 89521, US

WHITE, Stephen E.

Fort Wayne, Indiana 46814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.