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Brevet européen · EP2830818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2830818
- Numéro de demande
- EP13712300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23K 35/00 (2006.01)B23K 35/02 (2006.01)B23K 35/365 (2006.01)C22C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12161742 28.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/056604 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/144251 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 19 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 19.09.2019
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
S-223 61 Lund, SE
S-247 99 Genarp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.