NEUARTIGES LÖTKONZEPT
Brevet européen · EP2830821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2830821
- Numéro de demande
- EP13715637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23K 35/365 (2006.01)B23K 35/00 (2006.01)B23K 35/02 (2006.01)C22C 19/00 (2006.01)B23K 1/00 (2006.01)B23K 1/20 (2006.01)B21D 53/04 (2006.01)B23K 35/34 (2006.01)B23K 35/36 (2006.01)B23K 35/362 (2006.01)B23K 20/00 (2006.01)B23K 20/24 (2006.01)B23K 35/24 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)C22C 1/02 (2006.01)C23C 24/10 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)F28F 21/08 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12161742 28.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/056530 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/144211 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 24 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.01.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
SE-223 61 Lund, SE
S-247 99 Genarp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.