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Brevet européen · EP2830975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2830975
- Numéro de demande
- EP13717163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012003294 U 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000932 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/143697 03.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHICK, Werner
49434 Neuenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.