BICYCLISCHE PYRAZINONDERIVATE
Brevet européen · EP2831077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831077
- Numéro de demande
- EP13712685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/4985 (2006.01)A61P 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12002215 28.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000827 19.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/143663 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
DORSCH, Dieter
64372 Ober-Ramstadt, DE
BUCHSTALLER, Hans-Peter
64347 Griesheim, DE
MOINET, Gérard
F-91400 Orsay, FR
WEGENER, Ansgar
63150 Heusenstamm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.