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Brevet européen · EP2831135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831135
- Numéro de demande
- EP13712113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201261618085 P 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/031403 14.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/148252 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.