TORFMOOSGRANULATSTRUKTUREN
Brevet européen · EP2831157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831157
- Numéro de demande
- EP13769922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08J 9/30 (2006.01)D21J 1/06 (2006.01)D21J 1/20 (2006.01)C09K 17/52 (2006.01)C09K 3/32 (2006.01)A01G 13/02 (2006.01)C05F 11/04 (2018.01)B29C 67/20 (2006.01)D21F 11/00 (2006.01)A01G 13/00 (2006.01)C05F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20125353 28.03.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050342 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/144449 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
FI-40101 Jyväskylä, FI
FI-02044 VTT, FI
FI-33101 Tampere, FI
FI-02044 VTT, FI
FI-40101 Jyväskylä, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.