MICROORGANISME RECOMBINANT

Brevet européen · EP2831227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831227
Numéro de demande
EP13712789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/54 (2006.01)
C07C 2/00 (2006.01)
C12P 7/56 (2006.01)
Priorité
FR 1252733 27.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056583 27.03.2013
Publication PCT
WO2013/144239 03.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Carbios

Pépinière d'entreprises de la CC IT du Puy de Dôme Parc d'activités du Biopôle Clermont-Limagne, 63360 Saint-Beauzire, FR

Inventeur

BOISART, Cédric

F-63360 Gerzat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.