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Brevet européen · EP2831313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831313
Numéro de demande
EP13769321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
3 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 2/14 (2006.01)
Priorité
US 201261617390 P 29.03.2012
US 201213474598 17.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/031064 13.03.2013
Publication PCT
WO2013/148216 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

  6. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

GILLIAM, Ryan J.

San Jose CA 95136, US

BOGGS, Bryan

Campbell CA 95008, US

SELF, Kyle

San Jose CA 95124, US

LECLERC, Margarete K.

Mountain View CA 94040, US

GORER, Alexander

Los Gatos CA 95032, US

WEISS, Michael Joseph

Los Gatos CA 95032, US

MILLER, John Hunter

Woodside CA 94062, US

MOHANTA, Samaresh

Dublin CA 94568, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.