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Brevet européen · EP2831336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831336
Numéro de demande
EP13710867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/04 (2006.01)
D04C 1/12 (2006.01)
Priorité
AT 3962012 30.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055922 21.03.2013
Publication PCT
WO2013/143965 03.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 24 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  3. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

KIRTH, Rudolf

A-4840 Vöcklabruck, AT

HEMMERS, Klaus

A-4710 Grieskirchen, AT

KÜNZEL, Uwe

A-4600 Wels, AT

MÄSER, Rene

3300 Amstetten, AT

SCHIEMER, Susanna

A-4020 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.