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Brevet européen · EP2831379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831379
Numéro de demande
EP13711444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 9/04 (2006.01)
F01D 25/24 (2006.01)
Priorité
EP 12161155 26.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056168 22.03.2013
Publication PCT
WO2013/144040 03.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia Switzerland AG

Römerstrasse 36, 5401 Baden

Inventeur

RAUCH, Marc

4402 Frenkendorf

HOENIG, Felix

4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.