ANTRIEBSEINHEIT MIT ÖLAUSTAUSCH
Brevet européen · EP2831469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831469
- Numéro de demande
- EP13707867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)H02K 1/32 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012102798 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054431 05.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/143809 03.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
A-3353 Seitenstetten, AT
A-4431 Haidershofen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.