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Brevet européen · EP2831590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831590
Numéro de demande
EP13711661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 33/574 (2006.01)
Priorité
EP 12382113 29.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055823 20.03.2013
Publication PCT
WO2013/143940 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

AJONA MARTÍNEZ-POLO, Daniel

E-31008 Pamplona, ES

CORRALES PECINO, Leticia

E-31008 Pamplona, ES

MONTUENGA BADÍA, Luis

E-31008 Pamplona, ES

PAJARES VILLANDIEGO, María José

E-31008 Pamplona, ES

PÍO OSÉS, Rubén

E-31008 Pamplona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.