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Brevet européen · EP2831625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831625
Numéro de demande
EP13717820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
17 févr. 2021
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/66 (2006.01)
G01S 17/06 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/34 (2020.01)
Priorité
GB 201205563 29.03.2012
GB 201300433 10.01.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/050837 28.03.2013
Publication PCT
WO2013/144648 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

NPL Management Limited

Hampton Road Teddington, Middlesex TW11 0LW, GB

Inventeur

WARDEN, Matthew Stuart

London Greater London SW1 0ET, GB

HUGHES, Edward Benjamin

London Greater London SW1 0ET, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.